Déposée le 1 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERMAGRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVAGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERMAGRI domicilié(e) 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 190 352 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDA domicilié(e) 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France.
La marque NOVAGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843742.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERMAGRI, SAS - 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France - SIREN 342190352
SDA - 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Inscription le 2 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671188 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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